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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.2.6
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Texte intégral
5.2.6.La tarification pour la fourniture de l’activité bain privé, à compter de la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Bain privé pour un groupe de 35 personnes maximumSans objetRésident80 $ / heure
Non résident120 $ / heure
2° Personnel aquatique (deux heures minimum)Résident25 $ / heure / personne
3° Cours privé pour une personneRésident20 $ / heure / personne
Non résident30 $ / heure / personne
4° Cours privé pour deux personnesRésident14 $ / heure / personne
Non résident21 $ / heure / personne
5° Cours privé pour trois personnesRésident13 $ / heure / personne
Non résident20 $ / heure / personne
2009, R.A.5V.Q. 89, a. 14.
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